L’ABC de l’assurance invalidité
L’offre des produits d’assurance a progressé avec les années et il est facile de s’y perdre lorsqu’on désire se protéger pour les aléas que nous amène...
Avec la saison des impôts maintenant bien entamée, une tout autre facette de celle-ci devrait être considérée dans le portrait financier global des individus, qui n’est malheureusement pas discuté ou compris pleinement par tous. Entre en scène, l’imposition au décès, un sujet équitablement intéressant qu’important, compte tenu des implications financières qu’il peut avoir.
Planifier pour épargner
Débutons par la fin : il existe toujours de l’impôt sur les gains latents des actifs détenus par l’individu décédé. Le décès entraîne une présomption de disposition de tous les biens du défunt instantanément. Des exceptions et exemptions sont cependant mises en place afin de faciliter la transition et éviter la double imposition de certains actifs. Par exemple, le gain en capital sur une résidence qualifiée de principale se voit exempté d’impôts.
Si vous avez un conjoint, une stratégie de « roulement au conjoint » peut s’appliquer, reportant ainsi tout gain en capital jusqu’au moment où ce dernier vendra lesdits biens. Les biens d’importance, tel un chalet, terrains, placements non enregistrés sont notamment visés par ce type de roulement. À l’inverse, si vous n’avez aucun conjoint et que ces biens sont plutôt légués à vos enfants, le gain latent sera imposé, en étant ajouté à votre revenu.
Dans le même ordre d’idées, léguer ses REER ou FEER à son conjoint peut s’avérer avantageux puisque celui-ci peut les transférer dans ses propres véhicules enregistrés afin de bénéficier du report de l’impôt rattaché, jusqu’au moment de la vente. L’extension des régimes enregistrés, le CELI, peut quant à lui être léguée à votre conjoint sans y affecter sa propre limite de cotisation. Ces cotisations devront être incluses dans le compte du conjoint survivant avant la fin de l’année du décès et faire l’objet d’une désignation de cotisation exclue afin d’être valide.
Préparer son départ
Dans la majorité des cas de legs aux enfants, de l’impôt est dû sur les gains latents. Si ces derniers n’ont ni les liquidités ou la capacité de réhypothéquer le bien légué, quelques solutions existent afin de préparer cet évènement. Un fonds pourrait être créé, de votre vivant, ayant pour objectif de prévoir le paiement de cet impôt. Alternativement, des produits d’assurance-vie peuvent s’avérer particulièrement bénéfiques pour combler le potentiel manque de liquidités visant cette charge financière.
Dans ces deux cas de figure, l’aide d’un conseiller en sécurité financière demeure un judicieux choix afin de quantifier et analyser votre situation. Une fois quantifiés, ces besoins en liquidités peuvent faciliter l’établissement ou la mise à jour d’un testament et ainsi s’assurer que tout est en règle lors de votre grand départ !
